Un tri déjà fait pour vous
Au lieu de parcourir des sources dispersées, vous recevez les évolutions en lien avec votre activité et votre périmètre.
Agent Réglementaire
Gagnez du temps sur votre veille réglementaire. Concentrez-vous sur ce qui vous concerne.
L’Agent Réglementaire repère les évolutions de textes liées à votre activité, les classe par niveau de vigilance et vous propose des pistes d’action à examiner avec vos équipes.
DAD21 · Agents IAInterface produit
Ce que vous y gagnez
Moins de lecture, plus de décisions.
Réglementation, obligations et évolutions de textes
Des priorités claires
Chaque sujet signalé porte un niveau de vigilance : vous savez par où commencer votre analyse.
Une mise en action facilitée
Des pistes d’action à examiner aident à répartir le suivi entre les personnes concernées.
Exemple de livrable
À quoi ressemble ce que vous recevez.
Illustration non contractuelle. Le format réel est défini avec vous.
Exemple · données fictivesEntreprise fictive : « Atelier Exemple SAS », fabrication · Semaine fictive
Synthèse réglementaire hebdomadaire
| Vigilance | Sujet signalé | Piste d’action à examiner |
|---|---|---|
| Élevé | Texte fictif A – nouvelle obligation d’étiquetage (exemple) | Identifier les produits concernés · Responsable qualité |
| Moyen | Texte fictif B – modification d’un seuil déclaratif (exemple) | Vérifier la situation de l’entreprise · Service administratif |
| Faible | Consultation publique fictive C (exemple) | Information à suivre · Pas d’action immédiate |
Avant de démarrer
Définir le périmètre réglementaire
Votre activité et les obligations à suivre orientent la veille. Les sujets signalés doivent être examinés dans le contexte de votre entreprise.
Les informations constituent une aide à la veille. Vos équipes vérifient les points utiles et restent responsables des décisions et des actions.
Questions fréquentes
Choisir et utiliser cet agent.
Quel périmètre faut-il préciser au départ ?
Les activités, territoires et sujets réglementaires que vous souhaitez suivre. Un périmètre précis aide à examiner les évolutions pertinentes.
L’agent remplace-t-il un conseil juridique ?
Non. Il aide à repérer les textes et les sujets à examiner. Leur application à votre situation nécessite une validation par les personnes compétentes.
Que faire lorsqu’une évolution semble nous concerner ?
Vérifiez la source, le champ d’application et les échéances, puis précisez les actions à examiner avec vos responsables.
Peut-on retrouver les autres agents depuis le même espace ?
Les quatre agents disposent d’un point d’accès commun via la page de connexion DAD21. Les accès disponibles dépendent de votre situation dans cet espace.
Découvrons l’Agent Réglementaire.
Votre besoin, vos contraintes et un premier cap à définir ensemble.
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